Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Acceptation des CGV Toute commande passée sur mbtech.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Prix et paiement
- Les prix sont indiqués en euros (€) TTC.
- Le paiement est exigible à la commande (carte bancaire, PayPal, virement).
- Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
3. Livraison
- Délais : [Préciser, ex : 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine].
- Adresse : La livraison est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande.
- Retard : En cas de retard, contactez-nous à MB.Tech@free.fr.
4. Droit de rétractation Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre , sans justification. Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux ou erroné.
5. Remboursement Le remboursement sera effectué sous 14 jours via le moyen de paiement original, après réception et vérification du produit retourné.
6. Garantie légale de conformité Les produits bénéficient de la (articles L.216-1 à L.216-3 du Code de la consommation).
7. Litiges Tout litige sera soumis aux (France).
Bannière de consentement aux cookies
(À intégrer sur ton site, par exemple via une application Shopify comme "Cookie Consent") « Ce site utilise des cookies pour vous offrir une expérience optimale. En poursuivant votre navigation, vous acceptez leur utilisation. En savoir plus [Accepter] [Refuser] »
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Clause « Produits Personnalisés » – MBTech
1. Définition Les produits personnalisés sont des articles fabriqués ou modifiés selon les spécifications du client (textes, images, dimensions, couleurs, etc.). Ces produits sont considérés comme uniques et non standard.
2. Commande et Validation
- Le client doit fournir des instructions claires et précises (fichiers, textes, visuels) via l’outil de personnalisation du site ou par email à MB.Tech@free.fr.
- MBTech se réserve le droit de refuser une personnalisation si elle est techniquement impossible, illégale, ou contraire à nos valeurs.
- Une preuve numérique (email ou capture d’écran) de la validation du client sera conservée.
3. Délai de Fabrication
- Les pour les produits personnalisés sont indiqués lors de la commande et peuvent être plus longs que pour les produits standards.
- Aucun remboursement ne sera accordé en cas de retard dû à des instructions incomplètes ou ambiguës de la part du client.
4. Annulation et Rétractation
- Droit de rétractation : Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne peuvent être ni annulés, ni retournés, ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur de notre part.
- Toute annulation après validation de la commande entraînera des frais correspondant aux coûts déjà engagés (matériaux, main-d’œuvre).
5. Responsabilité du Client
- Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies (orthographe, design, fichiers).
- MBTech décline toute responsabilité en cas d’erreur due à des instructions incorrectes ou incomplètes.
6. Vérification et Validation
- Une maquette numérique (ou photo) sera envoyée au client pour validation avant fabrication. Une fois validée, aucune modification ne sera possible.
- Sans réponse sous 48h, la commande sera considérée comme validée et mise en production.
7. Propriété Intellectuelle
- Le client garantit détenir les (textes, images, logos). MBTech ne saurait être tenu responsable en cas de violation des droits d’auteur.
8. Garantie
- La s’applique uniquement aux défauts de fabrication. Les erreurs liées aux informations fournies par le client ne sont pas couvertes.